Demande de soutien d'un projet : Circuit de validation

Créé le jeudi 12 avril 2012

•  Etape initiale pour les porteurs de projet

Chaque projet soumis doit comporter le protocole complet de l’étude, un résumé, ainsi qu’une lettre d’intention. Le dossier complet doit être envoyé à Caroline HUAS , secrétaire du Conseil Scientifique du CNGE .

•  Etape de sélection des projets

Le résumé du protocole, préalablement anonymisé, est envoyé au Conseil Scientifique. Trois membres, désignés par le secrétariat du CS, sont chargés de l’évaluer.

Si le projet a été validé par les 3 membres du CS, le secrétariat du CS transmet le résumé, accompagné de la lettre d’intention, au bureau du CNGE.

• Etape de validation politique des projets

La décision est prise sur les critères suivants : opportunité politique et stratégique, valeur potentielle pour la discipline, possibilité logistique (secrétariat) et réseau, respect de la charte éthique du CNGE.

Le bureau par l’intermédiaire de son secrétaire général fait savoir sa décision au porteur du projet et lui précise le cas échéant la date de validation finale.

En cas de validation par le bureau du CNGE, le protocole complet de l’étude est transmis au Conseil Scientifique.

• Etape de validation scientifique des projets

Le secrétariat du CS désigne trois experts chargés d’étudier la validité scientifique du projet soumis. Parmi ces trois experts, un au moins est membre du Conseil scientifique. Les protocoles sont anonymisés dans la mesure du possible. Les experts nommés n’ont pas de conflit d’intérêt connu avec le projet et ses promoteurs (ne sont pas membres de la même faculté, ni du CS ni du comité d’organisation, ou du Comité de Pilotage du projet).

L’avis du CS est rendu selon trois modalités possibles :

• Projet refusé. (Compte tenu des étapes précédentes cette éventualité suppose l’existence d’une impossibilité scientifique ou matérielle non exposée dans le résumé)

• Projet accepté, sous réserve de modifications. L’aide du GRAM est alors proposée. Un nouvel envoi aux experts par l’intermédiaire du secrétariat du CNGE est sollicité dans un délai maximum de 2 mois. Un projet n’apportant pas de réponses aux questions posées par les experts après 2 nouvelles soumissions est rejeté.

• Projet accepté sans réserve. L’aide du GRAM peut néanmoins être proposée.